Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Charles-Édouard BRETON, en sa qualité de représentant légal.

Hébergement

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Prism Auto et de RestorFX France, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Prism Auto ou de RestorFX.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Prism Auto s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Prism Auto ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), aucune information personnelle n’est enregistrée ou traitée.

Liens hypertexte vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société Prism Auto ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Prism Auto. Il est précisé que les utilisateurs du site sont invités à consulter les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites tiers avant de les utiliser.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français